>> Accueil > Mentions légales > Mentions légales
Mentions légales
Informations générales :
Le site http://www.immoproperty.com est édité par :
IMMO 3000 immatriculée au RCS Alençon sous le numéro 430 029 058 ( 2000 B 1101)
Siège social : 2 place du général de Gaule 61110 Rémalard
APE : 703A
Responsable de la publication : IMMO 3000.
Téléphone : 02 33 85 18 25
Fax : 02 33 85 18 24
E-mail : contact@immoproperty.com
Société à responsabilité limitée au capital de 7 650 €
Cartes profesionnelles TRANSACTION n° 61110.121 et GESTION n° 61110.76 délivrées par la préfecture de l'Orne
Garantie par la SOCAF 26 avenue de Suffren 75015 PAris pour un montant de 110 000 €.
N° TVA intracommunautaire FR87430029058
Site réalisé, maintenu et hébergé par E-COMOUEST
L'éditeur s'engage à respecter l'ensemble des lois concernant la mise en place et l'activité d'un site Internet.
Informations techniques :
Il est rappelé que le secret des correspondances n'est pas garanti sur le réseau Internet et qu'il appartient à chaque utilisateur d'Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d'éventuels virus circulant sur Internet.
Charte éditoriale :
Le site www.immoproperty.com est un site de présentation des services proposés par IMMO 3000. Il est complété par des outils de simulation.
Les informations fournies dans ce site ne sont données qu'à titre indicatif.
Adresse : 2, place du Général de Gaulle - BP 10 61110 REMALARD
Tel. : 02 33 85 18 25
ADRESSE MAIL : contact@immoproperty.com
Données personnelles:
Les informations que vous saisirez seront enregistrées par IMMO 3000, elles seront analysées et transmises aux différents services concernés pour leur prise en charge. Elles pourront, en outre, être utilisées par IMMO 3000 pour des sollicitations commerciales.
Si vous ne le souhaitez pas, veuillez nous le signifier en écrivant à l'adresse précisée ci-après. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression concernant les données collectées sur ce site, dans les conditions prévues par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Pour l'exercer, adressez-vous par courrier au gestionnaire du site, à l'adresse suivante :2, place du Général de Gaulle - BP 10 61110 REMALARD
Droits d'auteurs :
La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Auteur :
Le site a été réalisé par la société ECOMOUEST, tous droits réservés : SARL ECOMOUEST - SARL au capital de 25.249 €uros - SIRET : 43151611100033
R.C.S. Vannes B 431 516 111
Adresse : PIBS - Prisme 2 6 CP25 - 56000 Vannes | FRANCE
Tel : 02 97 62 04 62 - Fax : 02 97 63 30 85
Mail : contact@e-comouest.com - Site : www.e-comouest.com
2, place du Général de Gaulle - BP 10
61110 REMALARD
Tél : 02 33 85 18 25 / Fax : 02 33 85 18 24
20, Place de la République
61130 BELLEME
Tél : 02 33 73 80 55 / Fax : 02 33 25 35 37
MENTIONS LÉGALES - NOS FLUX RSS - PLAN DU SITE
Nous vous proposons également à vendre, à louer des appartements, des maisons , des propriétés et des terrains dans les secteurs :
Immobilier Authon du perche - Immobilier Belleme - Immobilier Boissy maugis - Immobilier Bonnetable - Immobilier Conde sur huisne - Immobilier Eperrais - Immobilier Indifférent - Immobilier La ferté bernard - Immobilier La loupe - Immobilier Le mele sur sarthe - Immobilier Le theil sur huisne - Immobilier Longny au perche - Immobilier Maletable - Immobilier Mamers - Immobilier Marchemaisons - Immobilier Mortagne au perche - Immobilier Noce - Immobilier Nogent le bernard - Immobilier Nogent le rotrou - Immobilier Pervenchères - Immobilier Preaux du perche - Immobilier Remalard - Immobilier Soligny la trappe - Immobilier St mard de réno - Immobilier Thiron en gardais - Immobilier Tourouvre - Immobilier Verneuil sur avre -Création et référencement site immobilier E-comouest - Remalard / Belleme